Mentions légales

    Commune de SAINT-BEAUZELY :

    Avenue Déodat Alaus - 12620 SAINT-BEAUZELY

    Tél : 05 65 62 02 69

    N° SIREN : 211202130

    Directeur de la publication : Christian MARCHAND

    Responsable de la rédaction : Christian MARCHAND


    Diffuseur du site : 

    SMICA 

    Immeuble Sainte-Catherine

    5 Place Sainte-Catherine - 4 ème étage

    12000 RODEZ

    Tél : 05 65 67 85 90

    e-mail : smica12@smica.fr  

    Hébergeur du site : 

    MAGNUS France

    Rue Pierre et Marie Curie 

    BP 88250

    31682 LABÈGE cedex

    Tél : 05 61 39 23 24 

    e-mail : courrier@magnus.fr


    Création d'un lien hypertexte :  

    Il est possible de créer un lien vers le site de la commune de SAINT-BEAUZELY ; pour toute demande concernant un lien hypertexte : 05 65 62 02 69. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale. 


    Confidentialité : 

    En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (article 26 de la loi), d'accès (articles 34 et 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant.  

    Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites . 

    Pour exercer votre droit, adressez-vous à la commune de SAINT-BEAUZELY, 05 65 62 02 69.



     

     

    Mairie de Saint-Beauzély - Avenue Déodat Alaus - 12620 Saint-Beauzély

    Tél : 05 65 62 02 69 - Fax : 05 65 62 04 37 - Courriel : mairie@saint-beauzely.fr 

    Service proposé par Smica - Powered by MagicSite